Mentions légales du site : 
 

1. Présentation du site internet.


En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.coraetdam.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
 

Propriétaire : SAS Cora & DAM - 15 place Waldeck Rousseau 13540 Aix en Provence - 09 53 46 02 30 - lacantine@coraetdam.fr

Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés : 878 761 543 RCS Aix en provence
Numéro de TVA : FR17878761543

Responsable de la publication : Coralline Bordas - personne physique.

Webmaster : Thelma/Louise - thelmalouise.fr

Hébergeur : OVH 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

RCS Aix en provence

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
 

SAS Cora & Dam - La Cantine de Cora & Dam est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.
 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : SAS Cora & Dam - La Cantine de Cora & Dam.
 

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.